Teolia Duret
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75016 Paris
+33 (0)1 73 44 26 19

Teolia Neuilly
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Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.teolia.fr les informations suivantes :

1. Présentation du site

1.1 Editeur du site

Teolia
6 rue duret
75116 Paris
Tél : +33 (0)1 73 44 26 19

Teolia est une Société par Actions Simplifiée au capital social de 40 000,00 euros, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 802 532 283 (SIREN).

 

1.2 Directeur de Publication

Le Directeur de la publication est Lucienne Jacquet, Présidente de Teolia

1.3 Hébergement du site

Wix.com Inc
500 Terry A François Blvd San Francisco
CA 94158 San Francisco

2. Description des services fournis

Le site www.teolia.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.


Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.teolia.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.


Toutes les informations proposées sur le site www.teolia.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels...


Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@teolia.fr.


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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
 

4. Liens hypertextes et cookies

 

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L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.teolia.fr, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

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5. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

Le site www.teolia.fr est en conformité avec le RGPD.

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